Assurance Vie : Définition et premières bases

Reconnue comme étant le placement préféré des Français avec plus de 2 000 milliards d’euros d’encours, l’assurance-vie reste pourtant une enveloppe dont le fonctionnement et les possibilités sont encore largement méconnus. Cet article constitue le premier volet d’une série consacrée à cet outil et son objectif est avant tout d’en poser les bases : comprendre ce qu’est réellement cette enveloppe, son fonctionnement et les principaux acteurs qui interviennent dans le contrat. Les articles suivants permettront d’approfondir progressivement les différents sujets qui lui sont liés et de regrouper l’ensemble des problématiques que l’on peut rencontrer dans le cadre de sa mise en place.

DEFINITION DE L’ASSURANCE VIE

L’assurance-vie est une enveloppe juridique, fiscale et financière permettant à une personne de placer une somme d’argent sur différents supports d’investissement, de faire fructifier ce capital, de le récupérer de son vivant et/ou de le transmettre à un ou plusieurs bénéficiaires à son décès.

Il est important de comprendre dès le départ que l’assurance-vie n’est pas, en elle-même, un placement. Elle constitue une enveloppe au sein de laquelle peuvent être logés différents supports d’investissement : fonds obligataires, fonds actions, ETF, supports immobiliers, produits structurés, private equity, etc., selon les possibilités offertes par le contrat.

Deux contrats d’assurance-vie peuvent donc présenter des niveaux de rendement, de risque et de liquidité très différents selon les investissements qu’ils contiennent.

L’épargne placée sur une assurance-vie peut être investie principalement sur deux grandes catégories de supports : le fonds en euros et les unités de compte (UC).

• Le fonds en euros est un support géré par l’assureur dont le capital bénéficie d’une garantie selon les conditions du contrat. Il est principalement investi dans des actifs obligataires, complétés notamment par de l’immobilier ou des actions. Les intérêts attribués viennent généralement s’ajouter au capital et bénéficient à leur tour de la garantie. En contrepartie de cette sécurité, son potentiel de rendement est généralement plus limité.
• Les unités de compte, à l’inverse, permettent d’accéder à un univers d’investissement beaucoup plus large : fonds actions ou obligataires, ETF, immobilier, produits structurés, private equity, etc. Leur valeur évolue en fonction des actifs auxquels elles sont rattachées et le capital investi n’est pas garanti par l’assureur. Le souscripteur supporte donc un risque de perte en capital, dont l’importance dépend du support choisi.

Une assurance-vie peut combiner ces deux catégories. Le client peut ainsi construire une allocation adaptée à son profil en répartissant son capital en fonction de plusieurs critères : sécurité, rendement potentiel, risque, horizon d’investissement et liquidité.

Les différents supports et leur fonctionnement seront étudiés dans un autre article.

COMMENT FONCTIONNE UNE ASSURANCE VIE

Le souscripteur effectue un ou plusieurs versements sur son contrat. Ces sommes sont ensuite investies sur les supports qu’il a sélectionnés, directement ou dans le cadre du mode de gestion choisi. La valeur du contrat évolue ensuite en fonction de la performance des supports détenus, des éventuels frais et des garanties propres au contrat.

Deux grandes situations doivent ensuite être distinguées.

Du vivant de l’assuré

Le souscripteur conserve, sous réserve des conditions du contrat et de certaines situations particulières, la possibilité de :

• réaliser de nouveaux versements ;
• modifier la répartition de ses investissements ;
• réaliser des arbitrages ;
• effectuer des rachats partiels ou un rachat total ;
• demander éventuellement une avance ;
• modifier sa clause bénéficiaire.

L’assurance-vie constitue donc une enveloppe souple et évolutive, dont la stratégie peut être adaptée au cours de la vie du souscripteur.

Au décès de l’assuré

Le décès de l’assuré entraîne le dénouement du contrat.

Les capitaux sont alors destinés au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) dans la clause bénéficiaire, selon les règles civiles et fiscales applicables.

Cette dualité constitue l’une des grandes particularités de l’assurance-vie : elle permet à la fois de gérer et faire fructifier un capital du vivant de l’assuré, tout en organisant sa transmission à son décès.

LES DIFFERENTS ACTEURS DU CONTRAT

Pour comprendre le fonctionnement d’une assurance-vie, il est important de distinguer les différents intervenants.

• Le souscripteur est la personne qui conclut le contrat avec l’assureur. Il exerce les droits attachés au contrat : versements, rachats, arbitrages, choix des supports ou encore désignation et modification des bénéficiaires, sous réserve des dispositions contractuelles et juridiques applicables.
• L’assuré est la personne sur la tête de laquelle repose le contrat. Son décès constitue l’événement entraînant le dénouement du contrat. Dans la majorité des contrats individuels classiques, le souscripteur et l’assuré sont la même personne.
• Le bénéficiaire est la personne désignée pour recevoir tout ou partie des capitaux au décès de l’assuré. Il est possible de désigner un ou plusieurs bénéficiaires et d’organiser leur ordre ou la répartition des capitaux à travers la clause bénéficiaire.
• L’assureur est la compagnie d’assurance auprès de laquelle le contrat est souscrit. Il porte les engagements résultant du contrat et assure notamment la gestion administrative et financière de l’enveloppe.

LA DISPONIBILITE DES FONDS INVESTIS SUR LE CONTRAT

L’une des idées reçues les plus fréquentes concernant l’assurance-vie consiste à penser que l’argent est bloqué pendant 8 ans.

Ce n’est pas le cas.

Le souscripteur peut, en principe, récupérer tout ou partie de son épargne à travers un rachat partiel ou total, y compris avant que le contrat ait atteint huit années d’ancienneté.

La durée de 8 ans correspond principalement à un seuil fiscal important : passé cette ancienneté, le souscripteur bénéficie notamment d’un abattement annuel sur les gains compris dans ses rachats.

Elle ne constitue donc pas une période légale pendant laquelle l’épargne serait indisponible. Un contrat ouvert depuis deux ans peut parfaitement faire l’objet d’un rachat. Les conséquences fiscales seront simplement différentes de celles applicables à certains rachats réalisés sur un contrat de plus de huit ans.

Par ailleurs, l’ancienneté est attachée au contrat et non à chaque versement. Ainsi, un nouveau versement effectué sur une assurance-vie déjà ancienne ne fait pas repartir un nouveau délai de huit ans pour l’ensemble du contrat.

Cette caractéristique explique notamment l’intérêt que peut présenter le fait de « prendre date » en ouvrant relativement tôt un contrat d’assurance-vie, même avec un capital initial limité, lorsque cette enveloppe présente un intérêt dans la stratégie patrimoniale future du client.